1. Éditeur du site
SmaxSell
SARL au capital de 10 000 €
Siège social : 123 rue de l’Innovation, 75000 Paris, France
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Adresse e-mail : contact@smaxsell.com
SIREt : 123 456 789 00010 – Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Directeur·rice de la publication : [Prénom Nom], Président·e
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2. Hébergeur
OVH Cloud
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 – https://www.ovhcloud.com
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, marques, bases de données) est la propriété exclusive de SmaxSell ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou extraction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions légales (art. L122-5 du Code de la propriété intellectuelle).
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4. Données personnelles & cookies
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5. Limites de responsabilité
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6. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux de Paris.
7. Crédits photographiques & icônes
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8. Contact juridique
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
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